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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANIM
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immeuble multi usages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

immeuble multi usages
QUANIM, SAS

Numéro de dépôt :
3850868
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
immeuble multi usages de QUANIM

Présentation de la marque immeuble multi usages

Déposée le 2 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « immeuble multi usages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANIM domicilié(e) 21 rue d'Alsace - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUANIM domicilié(e) 21 rue d'Alsace - 75010 - PARIS - France.

La marque immeuble multi usages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immeuble multi usages est expirée depuis le 2 août 2021.

QUANIM a également déposé les autres marques suivantes : QUANIM , Quanim , Quanim la ville s'anime , QUANIM IMMOBILIER


QUANIM, SAS - 21 rue d'Alsace - 75010 - PARIS - France


QUANIM - 21 rue d'Alsace - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634490 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

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